tridant Visiteur
Nombre de messages : 22 Date d'inscription : 15/04/2009
| Sujet: Re: Annulation de Tridant Et Jipdoly Mar 6 Sep - 19:48 | |
| Patiente et se demande s'il n'y a pas un soucis avec la présidente, rien de grave, il l'espérait.... | |
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verty Fervent croyant
Nombre de messages : 479 Localisation : Bretagne Date d'inscription : 04/04/2009
| Sujet: Re: Annulation de Tridant Et Jipdoly Sam 10 Sep - 20:50 | |
| Madame le procureur, nous attendons ton réquisitoire. | |
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Naudeas Procureur épiscopal
Nombre de messages : 168 Localisation : SDF (Sans Diocèse Fixe) Date d'inscription : 14/04/2009
| Sujet: Re: Annulation de Tridant Et Jipdoly Lun 12 Sep - 6:52 | |
| Madame la Présidente, aujourd'hui nous sommes là pour définir si le mariage de Jipdoly et de Tridant peut être annulé et dans quelles conditions :
- Citation :
- Dissolution du sacrement du mariage.
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont : - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.
- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.
- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures. Attendu que la demande a été faite par l’époux, l’épouse ne daignant venir se présenter lors de cette dissolution ne jouera guère en sa faveur, quand on vit dans la foi, on se doit de se présenter à toute convocation de l’Officialité mais préférant s’abstenir.
Attendu que l’époux a eu moult occupations envers son Duché, mais rentré chez lui tous les soirs pour assurer son devoir conjugal, mais que l’épouse préférait rester cacher en sa demeure. Et cela depuis plusieurs mois, qu’elle est allée même jusqu’à fuir dans un autre village, prenant le fils.
Attendu que la témoin Sunburn affirme durant ses observations douanières, que cette personne ne revenait plus au domicile conjugal, préférant le lucre et le vice alors ma demande sera.
Que la dite Jipdoly, une interdiction de mariage pendant six mois pour abandon de domicile, pour n’avoir pas daigné se présenter devant l’Officialité, ainsi que d’aller se confesser auprès de son Évêque et de se rendre aux messes régulièrement. Je crois que cette dame a oublié ce qu’était les engagements matrimoniaux et qu’il serait bon de lui rappeler.
Que le dit Tridant ait la garde de l’enfant qui est né de cet union, on ne pourrait tolérer qu’un enfant vive à la vue du péché. Mais je demande également qu’il aille à confesse auprès de l’Évêque de son Duché et une interdiction de mariage pendant un mois. Je lui demande également de se rendre régulièrement à la messe.
Voilà pour ce qu’il en est de mes demandes.Elle fit un signe de la tête envers Verty pour la remercier de son attention et retourna s'assoir. | |
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verty Fervent croyant
Nombre de messages : 479 Localisation : Bretagne Date d'inscription : 04/04/2009
| Sujet: Re: Annulation de Tridant Et Jipdoly Mar 13 Sep - 10:25 | |
| Le temps impartit pour l’audience étant écoulé, les débats sont clos.
Plus personne ne se réclamant du tribunal dans les délais impartit, l’affaire est mise en délibéré.
Prononcé sous huitaine minimum.
L’audience est levée. | |
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verty Fervent croyant
Nombre de messages : 479 Localisation : Bretagne Date d'inscription : 04/04/2009
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| Sujet: Re: Annulation de Tridant Et Jipdoly | |
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