Bureau du procureur ecclésiastique Zoélie de Guérande

Zabouvski a écrit:

Palais archiépiscopal de Bourges,

Nous,
Monseigneur de Bouviers, par la Grâce de Dieu successeur des apôtres et
archevêque de Bourges, annonçons à l'ensemble des fidèles unis dans
l'amitié aristotélicienne la nomination de Son Excellence Zoélie de Guérande comme procureur écclesiastique pour la province métropolitaine de Bourges.

Pour
que la reconnaissance de la présente en soit accrue, nous avons décidé
de la confirmer par notre main et de la signer par l'impression de
notre sceau.

Scellé en l'archevêché de Bourges en Berry, en ce vingt-deuxième jour du onzième mois de l'an de grâce MCDLVI

Monseigneur Zaguier de Bouviers, Archevêque de Bourges
Maître de la Chapelle Royale

Bureau du procureur ecclésiastique Zoélie de Guérande 41191250dr2

Monseigneur Zoélie de Guérande avait décidé de se mettre au travail sans tarder. Elle savait que de nombreux procès étaient en cours et qu'il lui fallait assister Monseigneur Zaguier dans cette tâche sans perdre de temps. Elle s'en vint donc dans son nouveau bureau, le parchemin officiel de sa nomination, sous le bras. Elle prit soin de l'apposer à la vue de tous sur un panneau face à la porte.

Elle se demandait si son bureau lui serait vraiment utile car elle savait d'ores et déjà qu'elle passerait certainement bien plus de temps en la salle des audiences.

Ma foi, il faut bien tout de même que les fidèles aient un lieu pour me laisser message si besoin, pensa-t-elle. Puis après avoir demandé à ce qu'on lui apporte un bol de soupe bien chaude, elle commença à étudier les dosiers qui étaient ici en procès.

Bonjour, voici le dossier concernant Agna, de Montpensier. Very Happy

Citation :

I Enoncé des parties :

a) Nom des accusés : Agna

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Agna

b) Nom de la victime : Mairie de Montpensier

II Enoncé des faits :

a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Dans la nuit du 28 au 29 décembre 1456, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier (preuve 1) sans l'aval du conseil Ducal ou du Roy
Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Tiweed, a été repéré par un membre du groupe de la Maréchale Tiadriel, défendant la ville cette nuit là. De plus, sur la halle de Montpensier, les groupes de défense ont intercepté un groupe de 4 assaillants qui ont été amenés au poste de maréchaussée de Montpensier pour interrogatoire.
Il s’agissait de : Zarthas, Agna, Anne_bonny, Grob*tonton
b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
Dans la nuit du 28 au 29 décembre, les troupes de défenseurs de Montpensier ont intercepté un groupe d’insurgés qui tentaient de prendre la maire d’assaut. Quelques personnes furent acculées et emmenées au poste de maréchaussée sous bonne escorte pour interrogatoire.
Les suspects étaient : Zarthas, Agna, Anne_bonny, Grob*tonton . Des habitants de Montpensier étaient présents durant l’interrogatoire : Il y avait la maire Sunburn71, Ptitoliv et la sénéchale Sofio51 qui était une des premières arrivées sur les lieux et la maréchal Tiadriel de garde ce jour-là. L’interrogatoire fut mené par Le maréchal Hermanicus.
Les différents insurgés, pris sur les faits, tentèrent de se défendre en argumentant que la mairie était mal gérée. Ils avouèrent tous devant les 3 témoins qu’il avaient effectivement organisé cette révolte afin de renverser la maire sunburn71. Le commanditaire était Grob*Tonton. Il a réuni les différents insurgés afin de tenter de prendre la maire par surprise durant une absence involontaire la maire atteinte d’une grippe.
(toutes les preuves et compte rendu des interrogatoires sont joints à ce dossier dans la rubrique « preuves » ce ne sont pas des preuves en tant que telle bien sûr. il faudra faire témoigner les différentes personnes présentes : Tiadriel, Hermanicus, Sofio51, Sunburn71, Ptitoliv)
le samedi 3 janvier 1457, la maréchal Hermanicus assigne les 4 personnes à résidence jusqu'au 10 janvier 1457

III Preuves :
Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img357/7199/rebellionvq4zb3.gif
Arrestation : http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=462
Interrogatoire : http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=463

témoins :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tiadriel
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Hermanicus
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sofio51
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sunburn71
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ptitoliv

assignations :
agna : https://2img.net/r/ihimizer/img528/7779/assignagnatb8.jpg
Zarthas : https://2img.net/r/ihimizer/img388/756/assignzarthasjs5.jpg
Anne_bonny : https://2img.net/r/ihimizer/img233/9251/assignannebonnydn3.jpg
Grob*Tonton : https://2img.net/r/ihimizer/img528/1765/assigngroblp0.jpg

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Citation :: Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

L'affaire sera étudiée icelieu :

https://cathedrale-clermont.1fr1.net/bureau-du-procureur-f15/audition-de-la-dame-agna-diaconesse-de-montpensier-t2190.htm#24666

» Démisson de Monseigneur Zoélie de Guérande
» Demande d'ouverture d'un Procès à l'encontre du Procureur Episcopal Horvy II - En présence de Nainainus
» Demande d'annulation de mariage de Liobart et Linoa
» Demande d'entrevue avec le procureur
» [Albi-Province de Bourges] Départ de Zoélie et de baronsengir