marie79220
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Date d'inscription : 13/04/2009
 | | Sujet: Demande d'annulation de mariage Sam 9 Oct - 12:48 | |
| Marie, après avoir toqué à la porte, entre dans le bureau du Procureur.Bonjour Votre Honneur, je viens déposer une demande d'annulation de mariage.Marie la déposa sur le bureau et attendit.AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGEOfficialité épiscopale de : Bourges Nom IG des conjoints : Marie79220 et Idrosis Date du mariage : 1er Juillet 1457 en la Cathédrale de Rodez Demande : Annulation de mariage Demandeur : Marie79220 Motifs : Abandon de famille Enfants : oui Pièces annexes : Certificats de baptême : - Citation :
- - Baptême de Marie79220, le 8 mai 1457.
Pas de parrain.
Officiant : Monseigneur Zoélie de Guérande, évêque de Rodez.
- Baptême de Idrosis, le 9 mai 1457.
Pas de parrain.
Officiant : Monseigneur Zoélie de Guérande, évêque de Rodez. Certificat de mariage : Témoignages :Idrosis nous a abandonné moi et notre fils Junior. Il est parti de la maison sans nous dire qu'il partait. Il ne répondait pas à mes missives quand je lui demandait ou il se trouvait afin de pouvoir le rejoindre. Il faut dire qu'a cette époque, c'était en Mars de cette année, j'étais Lieutenant Maréchal d'Espalion et je devais donné un préavis de 15 jours avant de pouvoir partir en voyage. Dès que j'ai pu me libérer je le lui ai fait savoir afin de pouvoir le rejoindre mais j'attends encore la réponse. J'ai compris qu'il ne souhaitais plus vivre avec nous sinon je pense qu'il m'aurait répondu, même s'il souhaitais que je l'attende tranquillement à la maison. je décidais donc de faire un voyage vers l'océan. j'avoue qu'a cette époque je voulais mourir car ma vie me semblait vide et puis mon fils m'a remis les idées en place, je me devais de vivre pour lui. Il ne méritait pas que je l'abandonne alors que son père venait de le faire et depuis il n'a jamais demandé de nouvelles de son fils. Voilà pourquoi je veux l'annulation du mariage. Idrosis m'a fait parvenir son accord aussi. je vous le transmet. - Citation :
- bonsoir
oui je te donne mon accord pour l annulation de mariage
idro Réponse de l'officialité épiscopale :Avis Texte de DC Type d'annulation Conséquences (remariage ou non) Recommandations (pénitence) | |
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lanfeust86
Diacre de Clermont
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Date d'inscription : 11/03/2008
| | Sujet: Re: Demande d'annulation de mariage Lun 11 Oct - 15:27 | |
| Lanfeust arriva à l'officialité ou un dossier venait d'être déposé.
Bonjour Dame.
Il prit le dossier.
Je vais consulter le dossier et je reviens. | |
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marie79220
Visiteur
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Date d'inscription : 13/04/2009
| | Sujet: Re: Demande d'annulation de mariage Mar 12 Oct - 18:45 | |
| Marie écouta le Procureur. - Citation :
- Je vais consulter le dossier et je reviens.
Marie regarda le Procureur sortir avec son dossier et attendit son retour avec appréhension. Elle s'installa sur une chaise et croisa les mains pour prier en silence, une boule d'angoisse dans la gorge. | |
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lanfeust86
Diacre de Clermont
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Date d'inscription : 11/03/2008
| | Sujet: Re: Demande d'annulation de mariage Dim 31 Oct - 17:28 | |
| Le procureur revint après avoir étudié le dossier.
Bien je vais voir pour faire ouvrir l'audience auprès de Mgr Verty. | Citation: | AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE
Officialité épiscopale de : Bourges
Nom IG des conjoints : Marie79220 & Idrosis
Date du mariage : 01 juillet 1457 en la Cathédrale de Rodez
Demande :
Demandeur : Marie79220
Motifs : Abandon de foyer
Enfants : oui
Pièces annexes :
Certificats de baptême
- Baptême de Marie79220, le 8 mai 1457.
Pas de parrain.
Officiant : Monseigneur Zoélie de Guérande, évêque de Rodez.
- Baptême de Idrosis, le 9 mai 1457.
Pas de parrain.
Officiant : Monseigneur Zoélie de Guérande, évêque de Rodez.
Certificat de mariage
https://nsa19.casimages.com/img/2010/10/09/mini_101009013701465614.jpg
Témoignages :
- Citation :
- Marie79220 :
Idrosis nous a abandonné moi et notre fils Junior. Il est parti de la maison sans nous dire qu'il partait. Il ne répondait pas à mes missives quand je lui demandait ou il se trouvait afin de pouvoir le rejoindre. Il faut dire qu'a cette époque, c'était en Mars de cette année, j'étais Lieutenant Maréchal d'Espalion et je devais donné un préavis de 15 jours avant de pouvoir partir en voyage. Dès que j'ai pu me libérer je le lui ai fait savoir afin de pouvoir le rejoindre mais j'attends encore la réponse. J'ai compris qu'il ne souhaitais plus vivre avec nous sinon je pense qu'il m'aurait répondu, même s'il souhaitais que je l'attende tranquillement à la maison. je décidais donc de faire un voyage vers l'océan. j'avoue qu'a cette époque je voulais mourir car ma vie me semblait vide et puis mon fils m'a remis les idées en place, je me devais de vivre pour lui. Il ne méritait pas que je l'abandonne alors que son père venait de le faire et depuis il n'a jamais demandé de nouvelles de son fils. Voilà pourquoi je veux l'annulation du mariage.
Idrosis m'a fait parvenir son accord aussi. je vous le transmet.
- Citation :
- Idrosis :
bonsoir
oui je te donne mon accord pour l annulation de mariage
idro
Réponse de l'officialité épiscopale :
Avis :
- Citation :
- Dossier accepté
Texte de DC :
- Citation :
- Section B : de l'annulation du sacrement
Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.
Extinction du sacrement du mariage.
- Spoiler:
Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.
Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
- Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.
- Article 3.2 : L’entrée dans les ordres d’un des deux conjoints.
- Article 3.3 :Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué, l’extinction du sacrement du mariage implique une suspension définitive des devoirs conjugaux.
- Article 3.4 : Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué et qu’il y a eut procréation, l’extinction du sacrement du mariage n’implique pas une suspension des devoirs parentaux.
Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Dissolution du sacrement du mariage.
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.
- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.
- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.
Annulation du sacrement du mariage.
- Spoiler:
Article 12 : L’annulation du mariage reconnaît de facto le mariage comme nul rétroactivement. Il n’a de ce fait, aux yeux de l’Eglise, jamais existé.
Article 13 : Lors d’une annulation du sacrement du mariage, le mariage est reconnu invalide et illégitime. Les effets survenus dans le passé sont illégitimes et reconnus comme tels de façon perpétuelle.
- Article 13.1 :Seul le Souverain Pontife ou son délégué peut légitimer de manière exceptionnelle les effets survenus lors de cette vie en concubinage illégitime.
Article 14 : Le Sacré Collège des Cardinaux, au nom du Souverain Pontif, a seul, autorité quant à l’annulation du sacrement du mariage.
Article 15 : Toute demande d'annulation de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale locale et transmise au Consistoire Pontifical compétent qui juge de sa pertinence. Il la transmet ensuite au Sacré Collège des Cardinaux.
Article 16 : Il revient au Consistoire Pontificale de statuer et de publier un avis sur recevabilité de ladite demande. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Sacré Collège des Cardinaux qui statuera.
Article 17 : Les causes d’une annulation de mariage sont définies par la recevabilité de la supplique et se cantonnent presque exclusivement au vice de procédure grave dans l’octroi du sacrement du mariage, à l’abus de confiance ou la tromperie de la part d’un des conjoint lors du mariage.
Type d'annulation :
- Citation :
- Dissolution du mariage
Conséquences (remariage ou non)
- Citation :
- Attente de verdit
Recommandations (pénitence)
- Citation :
- Attente de verdict
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marie79220
Visiteur
Nombre de messages : 23
Date d'inscription : 13/04/2009
| | Sujet: Re: Demande d'annulation de mariage Dim 31 Oct - 20:00 | |
| Marie se leva à l'entrée du procureur et l'écouta. - Citation :
- Bien je vais voir pour faire ouvrir l'audience auprès de Mgr Verty.
D'accord Votre Honneur ! Marie s'installa de nouveau pour attendre la suite. | |
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| | Sujet: Re: Demande d'annulation de mariage | |
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