Province Ecclésiastique de Bourges dans les RR
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Diocèses de Bourges, Clermont, Limoges, Le Puy, Cahors et Rodez. Archevêque de la Province de Bourges : MGR Angelo
 
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 Demande de dissolution de mariage

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Valeryane
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Valeryane


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MessageSujet: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptyLun 5 Mar - 16:38

[i]Valeryane entra dans les bureaux pour faire une demande de dissolution de mariage.

Bonjour je suis Valeryane de Llobregat de la Duranxie et je viens pour une demande
de dissolution de mariage.




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Valeryane
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptyMer 14 Mar - 20:48

je dépose une demande de dissolution de mariage
pour adultère de mon époux Argawaen Dehuit de Malemort
avec damoiselle Emilie Rosengard.
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Naudeas
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Naudeas


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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptyVen 16 Mar - 11:41

Voila longtemps qu'elle n'était pas venue sur Bourges pour une annulation ou dissolution de mariage, on lui avait écrit comme quoi une dame attendait. Elle entra donc dans le bureau.

Bonjour ma fille, je suis Mère Naudeas, Vicaire de Nantes, Procureur Général adjoint de la Congrégation de la Sainte Inquisition ainsi que procureur de l'Officialité Episcopale de Bourges, j'ai bien reçu votre missive.

Elle lui tendit un parchemin.

Je vais vous mander de remplir cela je vous prie pour que je puisse traiter votre dossier le plus promptement possible.


Citation :
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE



Officialité épiscopale de :


Nom IG des conjoints :


Date du mariage :


Demande :

Demandeur

Motifs

Enfants : oui - non


Pièces annexes :

Certificats de baptême

Certificat de mariage

Témoignages

Réponse de l'officialité épiscopale :

Avis

Texte de DC

Type d'annulation

Conséquences (remariage ou non)

Recommandations (pénitence)
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Valeryane
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptyVen 16 Mar - 19:05

Citation :
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE



Officialité épiscopale de : Bourge


Nom IG des conjoints : Valeryane de Llobregat de la Duranxie épouse Dehuit de Malemort
Argawaen Dehuit de Malemort

Date du mariage : Le 14 Novembre 1460


Demande : Dissolution

Demandeur Valeryane de Llobregat de la Duranxie

Motifs Abandon et Adultère, séparation en accord commun

Enfants : oui 2 illégitimes en dehors du mariage
Earnan. De Llobregat de la Duranxie qui ne veut pas porter le nom de Dehuit de Malemort

Alcimane de Llobregat de la Duranxie Dehuit de Malemort

Pièces annexes :

Certificats de baptême
https://i.servimg.com/u/f43/14/43/25/46/certif10.png
Certificat de mariage
https://i.servimg.com/u/f43/14/43/25/46/certif11.png

Témoignages
Auclair
mon ami de longue date et frère de coeur.
Earnan.
Mon fils de sang


Réponse de l'officialité épiscopale :

Avis

Texte de DC

Type d'annulation

Conséquences (remariage ou non)

Recommandations (pénitence)
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Valeryane
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptySam 17 Mar - 7:59

Edité le 17 mars 1460
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Naudeas
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptySam 17 Mar - 8:07

Citation :
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE



Officialité épiscopale de : Bourges


Nom IG des conjoints : Valeryane de Llobregat de la Duranxie épouse Dehuit de Malemort Il me faudrait les noms InGratibus pour que je puisse joindre le courrier directement
Argawaen Dehuit de Malemort

Date du mariage : Le 14 Novembre 1460 erreur de date


Demande : Dissolution

Demandeur Valeryane de Llobregat de la Duranxie

Motifs Abandon et Adultère, séparation en accord commun

Enfants : oui 2 illégitimes en dehors du mariage
Earnan. De Llobregat de la Duranxie qui ne veut pas porter le nom de Dehuit de Malemort

Alcimane de Llobregat de la Duranxie Dehuit de Malemort

Pièces annexes :

Certificats de baptême
https://i.servimg.com/u/f43/14/43/25/46/certif10.png
Certificat de mariage
https://i.servimg.com/u/f43/14/43/25/46/certif11.png

Témoignages
Auclair
mon ami de longue date et frère de coeur.
Earnan.
Mon fils de sang


Réponse de l'officialité épiscopale :

Avis : dossier accepté

Citation :
Texte de DC : Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.

Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.


Type d'annulation : annulation

Conséquences (remariage ou non) demande lors du réquisitoire

Recommandations (pénitence) interdiction de remariage, pénitence auprès d'un évêque du diocèse.


Dernière édition par Naudeas le Mer 21 Mar - 7:26, édité 1 fois
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Valeryane
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptySam 17 Mar - 12:11

Les noms son
Valeryane
Argawaen

C'est la date fourni sur le certificat par dame Titca casaviecchi
le mariage à débuté le 12 Nov 1459 à Notre Dame (effectivement y a un hic avec la date)
la benediction fut faite le 08 Jan 1460

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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptySam 17 Mar - 21:00

Enfin si elle met le 14 novembre 1460, on a de quoi s'inquiéter ma fille.
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptyDim 18 Mar - 6:08

ah! c'est ce qu'elle a mis je viens de voir sur le certificat
donc on fait comment ma mère ?
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptyDim 18 Mar - 6:58

J'ai envoyé la copie à l'Archeveque de Bourges, parce que c'en est un faux enfin il y a un problème de date, donc nous allons voir.
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptyDim 18 Mar - 9:28

Je suis désolé de vous donner du travail en plus
si la date n'est pas bonne est ce que cela remet en cause
la validation du mariage ?

Enfin je sais je suis un peu perdu dans tout ça
J'attend de vos nouvelles


Val prit place sur un banc et se mit à lire le livre des vertus pour s'occuper.
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptyDim 18 Mar - 10:28

Je vais la contacter pour lui dire qu'il y a un problème, j'ai fait une demande à Son eminence Verty qui est présidente de l'Officialité de Bourges.
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptyLun 19 Mar - 8:39

Citation :
    Nous Monseigneur, Typhanie Casavecchi-Nolliver, Secrétaire Générale de la Congrégation des Affaires du Siècle, Diaconesse Sacristaine de Limoges, Responsable de la doctrine du Diocèse de Limoges :

    Attestons avoir marié, ces enfants du Très-Haut nommé : Argawaen Dehuit de Malemort & Valeryane Llobregat


    En la Cathédrale Notre-Dame de Paris, le 14 Novembre 1459. Que ce certificat leurs permettent de prouver en toutes occasions leurs unions devant Dieu et leurs Témoins, et que nul ne doute de la véracité dudit document.

    Vipera in perpetuum !

    Demande de dissolution de mariage Sceaucavert

Voila l'erreur est réparé !
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Valeryane
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MessageSujet: Re: Demande de dissolution de mariage   Demande de dissolution de mariage EmptyLun 19 Mar - 17:46

d'accord merci beaucoup
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