Tourisme à la paroisse.

Habitué Nombre de messages : 36 Date d'inscription : 17/08/2011

Citation :: Nous, Mc Legrand, chancelier de France,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

rappelons le point de jurisprudence suivant :

Un traité est une convention solennelle entre deux parties en vue de produire des effets juridiques.
Un concordat (du latin concordatum, « accord, traité ») n'est qu'un traité particulier signé entre le Saint-Siège et une province ou un royaume.

La rupture d'un traité étant une annulation unilatérale du dit traité, l'essence même d'une rupture étant justement d'être unilatérale,
attendu que l'on ne peut obliger une province ou un royaume de continuer à respecter un traité qui n'est pas en adéquation avec les volontés politiques,
déclarons que toute clause d'un traité, qui demande l'accord des deux parties pour la rupture du-dit traité, est nulle et non applicable. Par conséquent, toutes provinces peut clore un traité sans demander son accord à l'autre partie contractante, tout comme il lui est loisible de le rompre à l'amiable.

Ainsi nous validons toutes les décisions passées et futures concernant cette état de fait.
En revanche, rien n'empêche les parties contractantes de prévoir des sanctions concernant les ruptures unilatérales, dans le respect du droit royal, du droit local et du droit canon.

Fait à Vendôme le 17 aout 1459,

Au Diocèse de Cahors, c'est Tipoison qui portait la culotte. Alors on ne lui dissimula pas la vive nouvelle inscrite sur une peau anciennement tannée et qui portait en elle les stigmates du voyage depuis Paris.

Voici, mademoiselle, un document qui ne doit pas échapper à votre attention.

Mini biscuit qui avait lue le document avait bien rit car cela ne concernait l'église après tout, seul Rome pouvait faire annuler un texte ecclésiastique. Donc le Concordat en Guyenne était toujours en vigueur vive les loy.

Habitué Nombre de messages : 36 Date d'inscription : 17/08/2011

Est-ce que la diaconesse avait une case en moins ? On était en droit de se le demander. Parce qu'un contrat qui ne pouvait être rompu que par une seule des deux parties contractantes devait être exceptionnellement rares. Heureusement que la Baronne ne pensa pas trop fort. Il se serait volontiers amusé à se glisser à l'abandon d'une belle justification. Après avoir baisé son accorte main, cela va de soi. On est pas non plus des bêtes.

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