Concordat de Guyenne

A - TRAITE ENTRE LA SAINTE EGLISE ARISTOTELICIENNE
ET ROMAINE ET LE DUCHE DE GUYENNE

Préambule

L'Eglise et le duché de Guyenne, désirant avancer dans un bonheur commun, ont rédigé ce traité afin de renforcer les liens qui déjà les unissent.


I - Modification ou suppression du traité

Art 1. Ce traité ne pourra être modifié, supprimé ou suspendu qu'avec l'accord des deux parties, à savoir l'Eglise, représentée par l'archevêque de Bordeaux et la Nonciature Romaine et le conseil ducal de Guyenne.

Art 2. Toute modification devra faire l'objet d'un entretien préalable entre le conseil ducal, les prélats concernés par ledit traité, à savoir les évêques de Bordeaux, Agen, Cahors et Bazas ainsi que les représentants locaux de la Nonciature Romaine.


II - Des conseils ducaux

Art 1. Les têtes de listes en course aux élections ducales, ainsi que tout prétendant au poste de duc ou duchesse, devront avoir été baptisés selon les rites Aristotéliciens avant le dépôt de leur liste.


Art 2. Pour qu'une liste soit éligible, il faut qu'elle compte, dès son dépôt, en plus de la tête de liste, au moins quatre candidats baptisés, ou ayant entrepris les démarches pour l'être 29 jours avant l'élection effective du conseil.

Art 3. Les têtes de listes se devront de ne s'associer qu'avec des colistiers au caractère vertueux. Ils devront en outre s'engager, sur l'honneur, à inciter les membres de leur liste à se rapprocher des instances religieuses afin que ceux-ci envisagent le baptême, de manière sincère et fervente.

Art 4. Les évêques et la Nonciature de Guyenne collaboreront avec les autorités judiciaires locales afin de fournir toutes les informations nécessaires pour la vérification des baptêmes, que ce soit des aspirants au poste de duc, des têtes de listes ou des quatre membres, au moins, baptisés, par liste.

Art 5. Si un élu se présentant au poste de duc ou duchesse, ou si une tête de liste n'était pas baptisé, il serait mis en procès pour trouble à l'ordre public sur le champ et devrait donner sa démission du conseil ducal avant l'élection légale du nouveau duc.

Art 6. Si une liste ne comptait pas au moins quatre colistiers baptisés, en plus de la tête de liste, cinq jours avant l'élection, l'ensemble de la liste serait alors déclarée inéligible. Si deux jours avant l'élection, la liste était toujours officiellement candidate, l'ensemble de ses membres serait mis en procès pour trouble à l'ordre public.

Art 7. Toute personne excommuniée ou ayant été condamnée par un tribunal civil pour propos diffamants envers l'Église aristotélicienne se verra interdite de briguer un poste électif. Si elle pose tout de même sa candidature, elle sera poursuivie par le pouvoir temporel pour trouble à l'ordre public.

Art 8. Le Duché de Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire la religion aristotélicienne. Les autres cultes sont tolérés à la condition qu'ils ne fassent pas acte de prosélytisme en lieux publics. Dans ce domaine le pouvoir temporel de Guyenne reconnaît et approuve l’application du concordat Royal avec l’Église Aristotélicienne.


III - Du rôle de l'Eglise Aristotélicienne

Art 1. Les évêques de Guyenne et les représentants qui seront affectés à cela, se devront d'encadrer les baptêmes, de vérifier la sincérité de la demande et de faire procéder à la pastorale.

Art 2. Toute personne demandant le baptême devra se présenter aux autorités religieuses, dont elle dépend, selon son lieu d'habitation.
La préparation au baptême -la pastorale- est obligatoire. Elle s'effectue sur plusieurs journées, selon l'assiduité de l'élève et les obligations de chacun.

Art 3. Tout religieux qui effectuera des baptêmes par complaisance pour des habitants, ou en ne respectant pas les textes religieux, se verra poursuivi par la Très Sainte Inquisition et les baptêmes seront déclarés nuls et non avenus.

Art 4. Afin d'établir au mieux une relation d'échange et d'amitié, un représentant de l'église de Guyenne sera nommé par l'archevêque, et agréé par le Duc, en tant que consultant pour le conseil ducal. Il sera le lien entre les deux instances, veillera au respect de la Foi et se mettra à la disposition du pouvoir temporel pour aider à la mise en place de toute manifestation publique au service de la Foi.

Art 5. Une salle spécifique sera ouverte au palais de l'Ombrière et accessible à tous les conseillers ducaux afin de faciliter les débats et échanges à propos des affaires religieuses en Guyenne. L'Eglise s'engage à nommer à fin de conseil et soutien au conseil ducal un théologue reconnu par Elle.

Art 6. Les évêques de l'Eglise Aristotélicienne en Guyenne sont les garants du respect du dogme Aristotélicien. Ils se doivent, à ce titre, de veiller à ce que toute la population bénéficie de la bienveillante grâce d'Aristote. Ils s'engagent à veiller à ce que les pratiques religieuses soient respectées par la population et à assurer au mieux les présences de curés et la possibilité de sacrements en toutes paroisses.

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B - De l'Officialité Épiscopale

Le Duché de Guyenne reconnait l'officialité épiscopale telle que décrite par ROME et par voix de conséquence le Duché de Guyenne sera, sur son sol, le bras séculier de l'officialité épiscopale et de la Rome Apostolique pour les cas de RELAPS ET OBSTINES.

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Citation :

TRAITE LIANT LA GARDE EPISCOPALE AU DUCHE DE GUYENNE

Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément aux Concordats de Paris et de Guyenne,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché de Guyenne et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :



I. De la Garde épiscopale en Guyenne
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Episcopale sur le territoire de la Guyenne pour les provinces ecclésiastiques d'Auch, Bordeaux et Bourges.
A chacune de ces provinces ecclésiastiques correspond une vidamie, respectivement dite d'Auch, de Bordeaux et de Bourges.


I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal connétable de Rome, a vocation a défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Eglise Aristotélicienne et ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.


I.3 De l'organisation
Les vidames d'Auch, de Bordeaux et de Bourges sont les gouverneurs militaires de leurs provinces ecclésiastiques respectives.
Ils rendent des comptes à leur Préfet et à leur archevêque.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.



II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Duché de Guyenne
Compte tenu que le Duché de Guyenne est partagé entre trois provinces ecclésiastiques (Auch, Bordeaux et Bourges) et afin de rendre la communication plus fluide et efficace, un interlocuteur unique pourra être nommé par le Préfet des Vidames pour communiquer avec les autorités ducales.

II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
Le Duché de Guyenne donne autorisation permanente de se déplacer sur son territoire en lance armée, sous réserve d’une simple information à la Prévôté.

II.1.2 Douane
Le duché de Guyenne dispense la Garde Episcopale des formalités douanières en vigueur sur son territoire.

II.1.3 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché de Guyenne reconnaît aux vidames d'Auch, Bordeaux et Bourges le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant des Officialités Episcopales de Guyenne.

II.1.4 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote.


II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1 L'ensemble de la Garde Episcopale de Guyenne reconnaît l'autorité temporelle du Duc de Guyenne tant que celui-ci reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Guyenne.

II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elle s'engage à communiquer au préalable l'itinéraire que ses troupes suivront, cette communication faisant au minimum mention d'un point de départ et d'un point d'arrivée.
Elle s'engage à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements à la Prévôté.


II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et l'Ost de Guyenne
II.3.1 L'Ost de Guyenne s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Sainte-Eglise.

II.2.2 La Garde Episcopale s'engage :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Guyenne.
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost de Guyenne.
- à collaborer activement avec l'Ost de Guyenne en cas de menaces émanants de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
Les vidames d'Auch, Bordeaux et bourges peuvent à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Duc de Guyenne et le par un acte motivé et avec préavis de deux jours.

II.2.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.



III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de Guyenne, tel que défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Vidame concerné l'action entreprise.


III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Epsicopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.



IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.


IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.


IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de Guyenne et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.




Approuvé et scellé à Bordeaux et Rome le septième jour d'avril de l'an de grâce MCCCCLVI;

Pour la Guyenne;
Sa Grâce Hélène de Demessy Montferrat, dite Lilynight,
Duchesse régnante
Et Sa Grâce Jades de Montbazon-Navailles,
Ambassadrice et Porte-Parole de Guyenne.



Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal & Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Secrétaire de la Congrégation des Saintes Armées


Monseigneur Cyril Kad d'Azayes,
Préfet des Vidames



Pour la Province ecclésiastique d'Auch,
Monseigneur Glacinia, Evêque suffragant de Bazas


Pour la Province ecclésiastique de Bordeaux,
Monseigneur Childebert de Béarn, Archevêque métropolitain


Pour la Province ecclésiastique de Bourges,
Monseigneur MrGroar, Archevêque métropolitain
Monseigneur Grégory de Festigny, dit Griffes, Evêque suffragant de Cahors
Monseigneur Acar de Ventoux, Vidame

Approuvé et scellé à bordeaux le septième jour d'avril de l'an de grâce 1456;

Confirmé le 23 juin 1457
Son Éminence Aaron de Nagan, Cardinal-Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archevêque de Césarée.



Monseigneur Aurélien87, Archevêque de Bordeaux


Sa Grasce Garzimlebo, Duc de Guyenne